Tél / Fax : 04 75 06 42 64
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Secrétariat ouvert le mardi et le vendredi.
Compte rendu de la réunion du conseil Municipal du 18 Décembre 2014 à 20Heures
Présents : COSTE Bernadette, BOURREAU Marie-Hélène, DESBOS Jean, DELOCHE Pascal, BLITZ Gérard, FROMENTOUX Anne-Marie, MANDON Gérard, SIGNOBOS Annie, LENOIR Claire, JULLIEN Christian.
Absent : VALLON Gérard, procuration Anne-Marie FROMENTOUX
Secrétaire de séance : Claire LENOIR
Modification du contra CAE, Romane SOUVY :
Madame le Maire rappelle le contrat de travail signé le 1er septembre avec Melle SOUVY Romane qui est actuellement de 24 heures. Il est proposé de passer ce contrat à 27h/35 hebdomadaire. Melle SOUVY interviendra pendant le temps périscolaire à la rentrée 2015.
Vote : pour 11
Adhésion au SMEOV (Syndicat Mixte Eyrieux Ouvèze Vernoux)
Madame le Maire dit que l’adhésion au SEMEOV a été acté à la Com.com du Pays de Lamastre par délibération du 18 novembre 2014. Conformément au code Général des collectivités territoriales, les communes membres doivent aussi délibérer. Cette adhésion n’entraine aucun transfert de compétences. Elle permet de bénéficier des actions inscrites au programme du Contrat Global de Développement et bénéficier des subventions.
Vote pour : 11
Décision modificative :
Une décision modificative est nécessaire en fonctionnement :
Elle est la suivante :
Dépenses : Recettes
Chapitre 012 : 2 600 € Chapitre : 013 : 3 600 €
Chapitre 65 : 4 000€ Chapitre 75 : 1 500 €
Chapitre 76 : 1 500 €
Demande de subvention du syndicat de Défense »de la châtaigne de l’Ardèche »
Par un courrier du 18 novembre le syndicat sollicite une aide pour faire face au ravageur de la production de châtaignes : le cynips. Il est nécessaire d’accentuer la lutte au cours de l’année 2015. Le cynips engendre des pertes de récolte considérables, à terme l’on pourrait voir disparaître les châtaigniers ardéchois : patrimoine historique et culturel. Il existe un moyen de lutte écologique avec l’introduction d’un parasite du Cynips : le Torymus. Malheureusement cela représente un cout élevé, sachant qu’un lâcher coûte 250 €. Des agriculteurs de la commune sont concernés ; Le conseil Municipal décide d’apporter une aide de 250 € à verser au Syndicat de Défense de la « châtaigne d’Ardèche »
Vote pour : 11
Admission en non-valeur :
Madame le Maire présente la lettre du trésorier qui explique qu’il n’a pu recouvrer la créance de 294.30 € concernant une dette de Zoé CAPEILLE. Il s’agit de 2 factures d’eau. Cette personne étant insolvable, madame le Maire demande la mise en non valeur de cette créance.
Vote pour : 11
Demande de subvention au SDE 07 :
Le devis concernant l’éclairage extérieur de l’église s’élève à 5 967.34 € HT. Les travaux consistent à la mise en place de 6 luminaires, d’un coffret extérieur, d’un tableau de protection.
Devant cette dépense Madame le Maire propose de solliciter une subvention au
syndicat Départemental d’électricité 07. Le taux de subvention est de 50%.
Vote pour : 11
Renouvellement Bail menuisiers :
Le bail administratif de location à M.VACHER Luc et M. DALBANNE Manuel se termine le 31/12/2014. Ils souhaitent le renouveler 1 an car leur projet d’installation à la zone d’activité n’est pas terminé. Actuellement le loyer est de 467.19 €
Le conseil Municipal décide de renouveler le bail pour 1 an, le loyer sera révisé au 1/01/2015 selon le coût de la cosntruction.
Vote pour : 11
Bail résidence st Augustin.
Le loyer concernant la location de la résidence st-Augustin avait été fixé par délibération de juillet 2014. Un locataire a été trouvé. Le conseil municipal donne son accord à Madame le Maire pour signer le bail avec Monsieur BARBEZ XAVIER à partir du 15/12/2014.
Vote pour : 11
DIVERS :
Travaux électricité à la salle St-louis.
Des modifications électriques sont prévues à l’école, pose de 6 prises,
Salle : Remplacement ampoules et installation bloc de sécurité, prise haut parleur
Cuisine : modification ligne cuisinière
Hall : raccordement éclairage extérieur et pose ampoule éco
Il est demandé de rajouter un chauffe eau électrique de 300 litres.
Travaux voirie :
Les réparations des dégâts d’orages sont en cours.
Taps : la première période du 2ème trimestre scolaire va se dérouler avec les bénévoles
Elections des conseillers Départementaux le 22 et 29 mars 2015.
Téléthon : la collecte a été de 627.50 €
La séance est levée à 22h15
